• Support JP Makanzu 7j/7
  • Échange sous 14 jours
  • Paiements en ligne 100% sécurisés
  • Soutenez ACCR
  • Livraison entre 3 et 5 jours
  • Paiements en ligne 100% sécurisés
  • Support JP Makanzu 7j/7
  • Échange sous 14 jours
  • Paiements en ligne 100% sécurisés
  • Soutenez ACCR
  • Livraison entre 3 et 5 jours
  • Paiements en ligne 100% sécurisés

Droit d'auteur

 

CHARTE SUR LE RESPECT DES DROITS D'AUTEUR

 

                                         Date de dernière mise à jour : [ 01/01/2021 ] 

 


La présente charte sur le respect des droits d’auteur a pour objectif de porter à la connaissance des usagers du site internet www.jpmakanzu-accessories.com que le contenu du site est protégé par la loi du copyright et appartient à JP Makanzu accessories.

  

Si vous refusez les termes de cette charte sur le respect des droits d’auteurs, veuillez vous abstenir d’utiliser le Site ainsi que les Services.

 

En utilisant ce site, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’utiliser ce site web.

 

 

DROIT D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - COPYRIGHT

 

 

Il est rappelé que la société JP MAKANZU ACCESSORIES est propriétaire de la marque ACCR JP MAKANZU et de ses logos. 

 

L'ensemble des éléments figurant sur le site Internet JP MAKANZU ACCESSORIES (textes, dessins, programmes, photographies, noms, logos, marques, oeuvres de l'esprit, bases de données, etc...) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d'auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne. 

 

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, et/ou traduction de l'un des quelconque éléments du site JP MAKANZU ACCESSORIES, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier, etc...) est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société JP MAKANZU ACCESSORIES

 

Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d'auteur et une contrefaçon en application des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale selon l'article 1382 du Code Civil et une violation du droit à l'image et/ou des droits de la personnalité selon l'article 9 du même code. JP MAKANZU ACCESSORIES se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires en responsabilité civile et/ou pénale à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.